Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

  • Dénomination : HOME SELECT RIVIERA
  • SIREN : 933 642 936
  • SIRET : 93364293600019
  • Siège social : 2 Avenue de Nice, 06800 Cagnes-sur-Mer – France

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est le représentant légal de HOME SELECT RIVIERA.

3. Conception et développement

  • Société : Digitalys
  • Site : https://www.agencedigitalys.com/
  • Email : contact[@]agencedigitalys.com

  • Développement, Webdesign et Maintenance : Martin SCAURI Digitalys

4. Hébergement

  • Hébergeur : O2SWITCH
  • SIRET : 510 909 807 00032
  • RCS : Clermont-Ferrand
  • Forme juridique : SAS au capital de 100 000 €
  • Opérateur Télécom déclaré ARCEP : 09/2989 – AS50474
  • Marque déposée INPI : 09 3 645 279

L’ensemble des éléments visuels et textuels de ce site fait l’objet d’un dépôt INPI-Soleau.

5. Description des services

Le site Home Select Riviera est un site vitrine présentant des services de gestion locative courte durée. Il comprend notamment un formulaire de contact/lead magnet permettant aux utilisateurs de prendre contact avec la société.

6. Droits d’auteur / Copyright

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

7. Crédits photos

Les visuels utilisés sur le site sont la propriété de HOME SELECT RIVIERA ou utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs. Toute utilisation non autorisée est interdite.

8. Responsabilité

HOME SELECT RIVIERA s’efforce de fournir des informations précises. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions ou erreurs, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations diffusées sur le site.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. HOME SELECT RIVIERA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

10. Conditions générales d’utilisation du site (CGU)

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.

11. Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

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